Les syndics de copropriété et la dommage ouvrage

Nature des travaux entrepris *

Réparation

Rénovation

Réhabilitation

Réparation suite à sinistre

Ouverture de murs porteurs

Type de construction *

Immeuble

Autre

Y-a-t-il des logements sociaux *

Non   Oui   

Présence de panneaux Photovoltaïques *

Non

Oui, intégrés

Oui, surimposés

Nombre de batiment(s) *

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

Nombre d'étage(s) *

_2 + rc -2 + 1 -2 + 2 -2 + 3 -2 + 4 -1 + rc -1 + 1 -1 + 2 -1 + 3 -1 + 4 RC + 1 + 2 + 3 + 4 5 6 7 8 9 10

Nombre de logement(s) *

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20

Présence d'une piscine *

Non   Oui   

Surface Plancher

Surface qui est ou sera déclarée sur le permis de construire

Montant TTC des travaux de construction (honoraires compris) *

Honoraires : Toutes les professions intellectuelles intervenantes telles que les architectes, bureaux d'études, ingénieurs conseils, économistes de la construction, étude de sol...

Les garanties de base inclues dans votre assurance dommages ouvrage sont :

• Dommages Ouvrage
• Garanties Complémentaires
• Existants (*)
• Constructeur Non Réalisateur
• Tous Risques Chantier
• Responsabilité Civile Maître d'ouvrage

(*) : La garantie des existants divisible est limitée à 20% des travaux neufs (max :150 000 €) pour les travaux sur parties communes.

Tous les intervenants sont des professionnels assurés en décennale *

Non   Oui    A l'exclusion de toute intervention du Maitre d'ouvrage

Etat de la construction à la réception *

Fini habitable

Clos et couvert

Y-a-t-il une mission complète de maitrise d'oeuvre *

Non   Oui    Mission complète (exécution des plans, mission de suivi, coordination et réception du chantier) réalisée par 1 ou plusieurs professionnels

Maitre d'oeuvre de conception (exécution des plans) *

Non   Oui   

Mission de suivi et coordination de chantier *

Non   Oui   

Bureau d'étude Structures *

Non   Oui   

Contrôle technique *

Non   Oui   

Type de mission de contrôle technique

L - Mission relative à la solidité des ouvrages et des éléments d'équipements indissociables

LP - Mission relative à la solidité des ouvrages et des éléments d'équipements dissociables et indissociables

S - Mission relative à la sécurité des personnes dans les constructions

TH ;- Mission relative à l'isolation thermique des ouvrages

PH - Mission relative à l'isolation acoustique des constructions

H - Mission relative à l'accessibilité des constructions aux personnes handicapées

PS - Mission relative à la protection parasismique

Pl - Mission relative à la solidité des éléments d4équipement non indissociablement liés

F - Mission relative au fonctionnement des installations

BRD - Mission relative au transport des brancards dans les constructions

LE - Mission relative à la solidité des existants

AV - Mission relative à la stabilité des avoisinants

GTB - Mission relative à la gestion technique du bâtiment

ENV - Mission relative à l'environnement

HYS - Mission relative à l'hygiène et à la santé dans les bâtiments

CO - Mission relative à la coordination des missions de contrôle

PV - Recollement des procès-verbaux d'essais installations

DEM - Mission relative à la solidité des ouvrages avoisinants en cas de démolition d'ouvrage existants

ETB - Etude béton

Etude de sol *

Non   Oui   

Type de mission d'Etude de sol

G0 - Exécution de sondages, essais et mesures géotechniques

G12 - Étude de sol d'avant-projet (phase AVP)

G11 - Etude géotechnique préliminaire de site

G2 - Etude géotechnique de projet

G3 - Etude et suivi géotechnique d'exécution

G4 - Supervision géotechnique d'exécution

G5 - Diagnostic géotechnique

G52 - Sur un ouvrage avec sinistre

G51 - Avant, pendant ou après construction d'un ouvrage sans sinistre

Votre opération de construction a t-elle commencé *

Non   Oui   

Date prévisionnelle d'ouverture de chantier

Date prévue de fin de travaux

Commentaires

Donnez ici toutes précisions de nature à éclairer la compréhension de votre opération de construction.